NOTE D’INFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES & LES COOKIES
Dernière mise à jour : 15 septembre 2026
Nous respectons vos préoccupations concernant la protection de votre vie privée et de vos données personnelles.
Ruinart Entreprise est un site e-commerce accessible à l’adresse www.entreprises.ruinart.com destiné exclusivement aux entreprises, situés en France, et offrant à la vente des champagnes, et autres produits de chez Ruinart (le « Site »).
La présente Note d’information sur le traitement des données personnelles et les Cookies (la « Note ») expose quelles sont les informations collectées et la manière dont sont traitées vos données à caractère personnel. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence aux responsables de traitement tels qu’identifiés ci-dessous.
Pour toute question relative aux traitements de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter : par courrier postal, à l’adresse : « DPO Moët Hennessy », 38 rue de Sèvres, 75007 Paris, France ; ou par courriel : contactdpo@moethennessy.com
MODIFICATION DE LA NOTE
Nous sommes susceptibles de modifier occasionnellement cette Note en en publiant une nouvelle version sur le Site. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.
Vous serez informé de toute modification substantielle, soit par le biais d'un bandeau sur le Site résumant les principales modifications réalisées, soit par courriel.
QUELS SONT LES RÔLES ET RESPONSABILITÉS DE NOS SOCIÉTÉS AU REGARD DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Les traitements des données personnelles effectués sur le Site sont opérés, en qualité de responsables conjoints de traitement au sens du Règlement Général de Protection des Données personnelles du 27 avril 2016 (« RGPD »), par les sociétés :
- MHCS, Société Anonyme dont le siège social est situé au 9 avenue de Champagne, 51200 Epernay, France, immatriculée sous le numéro 509 553 459 RCS Reims (« MHCS ») ; et
- Moët Hennessy, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé au 24-32 rue Jean Goujon, 75008 Paris, France, immatriculée sous le numéro 338 228 414 RCS Paris (« MH »).
QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?
Nous collectons trois types de données personnelles vous concernant, et pour réaliser les finalités décrites ci-après dans la rubrique « Pour quelles finalités nous utilisons vos données ? Sur quel fondement légal ? » de cette Note.
| Les données que vous nous fournissez directement |
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| Les données que nous collectons automatiquement |
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PROTECTION DES PERSONNES N’AYANT PAS ATTEINT L’AGE LEGAL DE CONSOMMATION D’ALCOOL
L’accès au Site est encadré par les Conditions Générales d’Utilisation et nous ne collectons intentionnellement aucune donnée personnelle relative aux personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans leur lieu de résidence, sauf si requis ou permis par la loi.
Vous devez avoir l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans votre lieu de résidence pour réaliser des transactions sur le Site et en effectuant ces transactions, vous garantissez avoir l’âge requis et êtes pleinement en mesure de conclure et d'être légalement liés par de telles transactions.
Toutefois, si vous pensez que nous pouvons traiter les données personnelles de personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool, nous vous prions de bien vouloir nous en faire part.
POUR QUELLES FINALITES UTILISONS NOUS VOS DONNEES ? SUR QUEL FONDEMENT LEGAL ? ET COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS NOUS VOS DONNEES ?
Nous collectons et traitons vos données personnelles pour les finalités et en nous fondant sur les bases légales énumérées ci-dessous.
De manière générale, vos données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées (cf. tableau ci-dessous) à moins que vous ne demandiez leur effacement, ou que vous ne révoquiez votre consentement (lorsque le traitement se fonde sur celui-ci).
| Finalité du traitement | Motifs rendant nécessaire le traitement de vos données par nos services (bases légales) | Durées de conservation des données |
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Création et gestion de votre compte en ligne
Vos données sont traitées afin d’assurer la gestion de votre compte en ligne |
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Gestion des transactions
Vos données sont traitées aux fins de (i) Réalisation de vos commandes : vous fournir les produits commandés, traiter les transactions et la facturation, et assurer les livraisons ; (ii) Gestion des incidents et des fraudes en lien avec les moyens de paiement et (iii) Réalisation de statistiques commerciales dans le but de piloter la performance de notre activité et de réaliser une segmentation à des fins de prospection. |
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Réalisation de devis :
Vos données seront traitées aux fins de gestion de votre demande de devis. |
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Envoi de communication à propos des produits, services, offres, promotions, avantages et évènements et d’informations qui pourraient vous intéresser.
Nous collectons et traitons vos données personnelles afin de gérer et animer de manière dynamique notre relation commerciale, de valoriser notre image d’entreprise et de vous faire connaître nos produits et services |
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Organisation de Jeu-Concours
Nous traitons vos données • (i) pour les besoins de jeu-concours, en particulier son organisation, la prise en compte de votre participation et pour l’envoi des dotations le cas échéant. (ii) pour vous adresser nos communications électroniques et/ ou partager certaines informations avec nos partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale |
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Organiser la sécurité du Site
Vous pouvez d’une manière générale naviguer sur le Site sans avoir à nous communiquer de données permettant de vous identifier. Toutefois, des informations sur votre navigation sont automatiquement collectées (voir la rubrique « Informations que nous collectons automatiquement ») afin d’assurer la sécurité du Site |
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| Lutte contre le non-respect des quotas, la contrefaçon, et de façon générale contre les ventes de produits réalisées en violation de nos Conditions Générales de Ventes |
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| Réalisation d’enquêtes de satisfaction portant sur nos produits et services |
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| Réponse à vos demandes via notre service client et notre formulaire sur le Site |
En fonction de l’objet de votre demande
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| Gestion des litiges et contentieux |
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| Conformité aux lois applicables, aux ordonnances des tribunaux, à d'autres procédures judiciaires ou aux exigences de toute autorité |
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Lorsque nous vous demandons de nous fournir des données personnelles, nous indiquons clairement si leur renseignement est obligatoire ou facultatif et les conséquences en cas de refus de votre part (par exemple, le fait que nous ne serons pas en mesure de traiter votre demande).
Lorsqu'un traitement est basé sur notre intérêt légitime nous nous assurons dans ce cas de prendre en compte tout impact potentiel que l'utilisation de vos données peut avoir sur vous. Si nous pensons que votre intérêt ou vos droits et libertés fondamentaux outrepassent notre intérêt légitime, alors nous n'utiliserons pas vos données personnelles sur ce fondement et nous vous vous demanderons un consentement spécifique.
AVEC QUI PARTAGEONS NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?
Nous partageons des données lorsque cela est nécessaire ;
Avec nos sociétés affiliées du groupe MOET HENNESSY
Afin d'améliorer votre expérience en vous proposant du contenu adapté, des offres et des services personnalisés, ainsi que des communications correspondant davantage à vos attentes et pour qu'elles connaissent vos préférences et historique d’achats de nos produits et services afin également d'en améliorer la visibilité, l'accessibilité et la performance.
Avec nos prestataires pour assurer la gestion du Site et la livraison de vos commandes
Dans le cadre de l'utilisation du Site, certaines de vos informations sont transmises à nos prestataires et sous-traitants intervenant pour assurer la gestion du Site et vous fournir les produits commandés, dans la limite nécessaire à leur intervention.
Par exemple :
- Vos données de connexion et vos informations lors de votre inscription sur le Site sont stockées par notre hébergeur ;
- Vos données de paiement sont transmises à notre prestataire de paiement et aux établissements bancaires teneurs de compte dans le cadre de la réalisation des transactions liées à vos achats. Des informations sont également transmises à votre banque aux fins de sécuriser les paiements réalisés avec une carte bancaire sur notre Site conformément à la DSP2 (Directive européenne sur les services de paiement) ;
- Vos données renseignées pour la livraison de vos commandes sont transmises à des prestataires en charge de cette logistique.
Avec nos conseils, nos prestataires spécialisés dans le recouvrement, pour nous permettre d'assurer notamment le recouvrement de nos créances, la gestion des litiges, prévention des impayés et contentieux
Nous sommes également conduits à partager des données vous concernant avec nos conseils externes en cas de litige (cabinet d’avocats), ou avec des tiers, comme des sociétés de recouvrement de créance.
Avec les autorités judiciaires et administratives
Des données peuvent également être partagées avec toutes autorités, juridiction, organe administratif ou tout autre tiers autorisé, lorsque la communication des données personnelles est requise par la loi, une disposition règlementaire ou une décision de justice ou si cette communication est nécessaire pour assurer la protection et la défense de nos droits.
COMMENT ENCADRONS-NOUS LES TRANSFERTS DE DONNEES HORS DE L’ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN ?
Compte tenu de la présence de Moët Hennessy dans de nombreux pays du monde, certaines de vos données peuvent être collectées, accessibles ou stockées en dehors de votre pays de résidence.
Nous pouvons transférer des données personnelles vers des pays hors de l’Espace Économique Européen (« EEE »), y compris vers des pays qui ont des normes de protection des données différentes de celles qui s’appliquent dans l’EEE.
Conformément à l’art. 46.2(c) du RGPD, tout transfert de vos données personnelles en dehors de l’EEE s’effectue moyennant des garanties appropriées conformes aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles. Une copie des garanties applicables peut être obtenue sur demande en nous contactant (voir la rubrique “Comment nous contacter”).
Lorsque nous transférons vos données personnelles vers les États-Unis, nous prenons les mesures appropriées pour garantir que les données personnelles sont protégées de manière adéquate dans le pays de destination en vérifiant que les tiers offrent des garanties appropriées et en négociant, par exemple, des clauses contractuelles types de protection des données en vertu de l'article 46, paragraphe 2, points c) et d), du GDPR ou des règles d'entreprise contraignantes en vertu de l'article 47 du GDPR.
QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER ?
Accès et copie
Vous disposez d'un droit d'accès et de communication de vos données personnelles ainsi que d'informations sur les finalités et les modalités du traitement, les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels les données peuvent être communiquées ou qui peuvent en prendre connaissance, la durée de conservation ou, si celle-ci n'est pas possible, les critères permettant de la déterminer.
Vous pouvez également directement accéder aux données contenues dans votre compte en ligne. Cet accès vous permet également de corriger, modifier ou supprimer certaines données d'identification et vos coordonnées.
Vous pouvez, dans les limites prévues par la loi, exercer votre droit à la portabilité vous permettant de récupérer dans un format interopérable les données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez nous contacter à tout moment selon les modalités indiquées à la rubrique « Comment nous contacter ? ».
Obtenir la correction de données personnelles inexactes
Vous avez également la possibilité de demander la correction des données personnelles vous concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction. Vous avez également le droit, selon la nature du traitement, de demander que les données personnelles en notre possession soient complétées.
Vous pouvez nous contacter à tout moment selon les modalités indiquées à la rubrique « Comment nous contacter ? ».
Retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles
Lorsque le traitement de vos données personnelles repose sur votre consentement (comme par exemple l'inscription à la newsletter, l'utilisation de cookies et technologies similaires sur le Site), vous avez le droit à tout moment de retirer vote consentement.
Ce droit s'exerce en modifiant vos options en matière d'abonnements à nos newsletters, ainsi qu'en retirant votre consentement au placement de cookies en consultant notre « Charte des Cookies » ci-après.
Si vous ne pouvez pas retirer votre consentement, contactez-nous selon les modalités indiquées à la rubrique « Comment nous contacter ? ».
Obtenir l'effacement de vos données personnelles
Vous pouvez également demander l'effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :
- Vous considérez que le traitement de vos données n'est plus nécessaire au regard des services souscrits ou de votre utilisation du Site, ou la réalisation des finalités visées dans cette Note ou que leur conservation est contraire à la loi ;
- Vous avez retiré votre consentement au traitement de vos données ;
- Vous vous opposez au traitement de vos données personnelles pour des motifs tenant à votre situation personnelle ;
- Vous vous opposez à l'utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale ;
- Vos données ont été collectées en ligne alors que vous étiez mineur.
Vous pouvez alternativement, dans les limites prévues par la loi, demander la limitation du traitement de vos données personnelles.
Veuillez noter que nonobstant l'exercice de votre droit à l'effacement ou à limitation, nous sommes susceptibles de conserver certaines données personnelles vous concernant lorsque la loi nous l'impose ou l'autorise, lorsque nous avons un motif légitime de le faire (par exemple pour nous permettre de justifier de l'exécution d'un contrat), pour l'exercice ou la défense de droits en justice ou encore lorsque l'exercice de ce droit porte atteinte au droit à la liberté d'expression et d'information.
Vos droits concernant les décisions automatisées fondées exclusivement sur un traitement automatise
Vous disposez à tout moment du droit d'obtenir une intervention humaine, de faire part de vos observations et de contester la décision en contactant le Service Clients selon les modalités indiquées à la rubrique « Comment nous contacter ? ».
Définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès
Vous avez le droit de définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès ; ces directives sont générales ou particulières.
COMMENT NOUS CONTACTER ?
Vous avez le droit d’obtenir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la façon dont nous utilisons vos données personnelles et sur vos droits.
Pour toute question, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (« DPO ») à l’adresse suivante :
- Par courrier postal, à l’adresse : « DPO Moët Hennessy », 38 rue de Sèvres, 75007 Paris, France ; ou
- Par courriel : contactdpo@moethennessy.com
Veuillez noter qu'afin de répondre à votre demande, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir un justificatif d’identité. Nous pouvons également vous demander de nous communiquer des informations ou justificatifs complémentaires.
Vous disposez également du droit de saisir :
La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, de toute réclamation se rapportant à la manière dont nous collectons et traitons vos Données.
CHARTE DES COOKIES
COOKIES - DE QUOI S'AGIT-IL
Un « cookie » est un élément d’information, tel qu’un tag, qui est stocké sur votre ordinateur, tablette ou téléphone quand vous visitez un site internet. Il peut permettre d’identifier votre appareil – comme votre ordinateur, tablette ou téléphone- à chaque fois que vous visitez un site internet.
La plupart des sites internet utilisent des cookies et c’est le cas de notre Site.
A QUOI SERVENT LES COOKIES ?
Nous pouvons utiliser des cookies et d’autres données stockées sur votre appareil afin de :
- Vous offrir une meilleure expérience de navigation sur le Site (notamment en affichant un contenu éditorial personnalisé en fonction de ce que vous avez consulté précédemment). ;
- Vous permettre de paramétrer vos préférences (informations de connexion, choix du pays et de la langue, ajout d’articles à votre panier, notamment) ;
- Protéger votre sécurité et lutter contre la fraude ;
- Mesurer et améliorer les services proposés sur le Site ;
- Collaborer avec nos partenaires et évaluer nos actions marketing.
QUELLES SONT LES INFORMATIONS CONCERNÉES PAR LES COOKIES ?
Un cookie va principalement contenir :
- Le nom du site internet d’où il provient,
- Combien de temps le cookie sera stocké sur votre appareil,
- Un numéro unique – généralement attribué de manière aléatoire.
LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS SUR LE SITE
Nous utilisons les catégories de cookies suivantes sur le Site :
Catégorie 1 : les cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement (base légale : notre intérêt légitime - art. 6 (1) (f) du RGPD)
Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur le Site et de profiter de ses fonctionnalités. C'est par exemple le cas des cookies permettant la mémorisation de vos données de connexion ou le cas des cookies permettant de détecter et prévenir la fraude.
Catégorie 2 : les cookies de performance (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD)
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Catégorie 3 : les cookies de fonctionnalités (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD)
Ces cookies permettent de se souvenir de vos choix tels que le lieu à partir duquel vous vous êtes connecté, vos préférences de langue, vos critères de recherche en matière de produits ou de services. Ces informations peuvent servir à vous proposer une expérience plus personnalisée et davantage pertinente à vos attentes. Les informations collectées via ces cookies peuvent être anonymisées et ne permettent pas de suivre vos navigations sur d’autres sites internet.
Les cookies qui ne sont pas exemptés de consentement sont dits « cookies optionnels ».
Nous utilisons nos cookies mais également des cookies installés par des tiers (nos partenaires).
Vous pouvez accéder à la liste des cookies que nous utilisons, gérer vos consentements, et obtenir plus d’informations sur l’utilisation de vos données par nos partenaires, en suivant ce lien : Gestion des cookies.
PENDANT COMBIEN DE TEMPS LES COOKIES SONT-ILS STOCKÉS SUR MON APPAREIL ?
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QUE PUIS-JE FAIRE POUR GÉRER LES COOKIES STOCKÉS SUR MON APPAREIL ?
Vous pouvez accepter ou refuser les « cookies optionnels » et faire évoluer vos préférences à tout moment en suivant ce lien : Gestion des cookies.
QUE SE PASSE-T-IL SI JE N’ACCEPTE PAS LES COOKIES ?
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